Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MGA MAGNETO GEOMETRIC APPLICATIONS ALTUS
COMBE YVON

Numéro de dépôt :
93488754
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2003

Présentation de la marque MGA MAGNETO GEOMETRIC APPLICATIONS ALTUS

Déposée le 15 octobre 1993 par la société COMBE YVON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MGA MAGNETO GEOMETRIC APPLICATIONS ALTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la société COMBE YVON domicilié(e) Les Genêts - Route de Mons, 83440 TOURRETTES / FAYENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 040 801 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION ALTUS - France.

La marque MGA MAGNETO GEOMETRIC APPLICATIONS ALTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MGA MAGNETO GEOMETRIC APPLICATIONS ALTUS est expirée depuis le 15 octobre 2003.

COMBE YVON a également déposé les autres marques suivantes : ADECCOIF' Coiffeur Visagiste , M.M.Q MODELE MORPHO-QUANTIQUE , OMEGASCOPE , PHOS , EÏDOPATHIE - EÏDOTHERAPIE


COMBE YVON - Les Genêts - Route de Mons, 83440 TOURRETTES / FAYENCE - France - SIREN 312040801


ASSOCIATION ALTUS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Education - Formation Edition de livres, d'écrits et d'articles Organisation de conférences Organisation de congrès Instruments scientifiques de Magnéto-Géométrie destinés à la production d'ondes électromagnétiques.Cartes codées imprimées sur du carton appelées magnétogéométriques de 6,5 cm x 7,5 cm, utilisables avec les instruments sus mentionnés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.