Déposée le 23 novembre 2005 par COMBE Xavier et GUTHMULLER Régis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « INSOLENCE »
Les déposants sont COMBE Xavier domicilié(e) Le Rastelet,84820 VISAN - 84820 - France et GUTHMULLER Régis domicilié(e) 14 rue des Airelles,67500 HAGUENAU - 67500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMBE Xavier domicilié(e) Le Rastelet,84820 VISAN - 84820 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSOLENCE est expirée depuis le 23 novembre 2015.
COMBE Xavier - Le Rastelet,84820 VISAN - 84820 - France
GUTHMULLER Régis - 14 rue des Airelles,67500 HAGUENAU - 67500 - France
COMBE Xavier - Le Rastelet,84820 VISAN - 84820 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28
Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52
Boissons non alcoolisées, gazeuses ou non, à base de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Sodas. Boissons alcooliques, gazeuses ou non, (à l'exception des bières), notamment à base de vins, sirops et jus de fruits. Vins. Extraits ou essences alcooliques. Articles pour fumeurs non en métaux précieux. Briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux. Etuis à briquets non en métaux précieux. Allumettes ; boîtes à allumettes non en métaux précieux.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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