Marque expirée - Marque en non vigueur

INSOLENCE
COMBE Xavier
GUTHMULLER Régis

Numéro de dépôt :
3393306
Date de dépôt :
23/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
23/11/2015
INSOLENCE de COMBE Xavier

Présentation de la marque INSOLENCE

Déposée le 23 novembre 2005 par COMBE Xavier et GUTHMULLER Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « INSOLENCE »

Les déposants sont COMBE Xavier domicilié(e) Le Rastelet,84820 VISAN - 84820 - France et GUTHMULLER Régis domicilié(e) 14 rue des Airelles,67500 HAGUENAU - 67500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMBE Xavier domicilié(e) Le Rastelet,84820 VISAN - 84820 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSOLENCE est expirée depuis le 23 novembre 2015.


COMBE Xavier - Le Rastelet,84820 VISAN - 84820 - France

GUTHMULLER Régis - 14 rue des Airelles,67500 HAGUENAU - 67500 - France


COMBE Xavier - Le Rastelet,84820 VISAN - 84820 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Boissons non alcoolisées, gazeuses ou non, à base de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Sodas. Boissons alcooliques, gazeuses ou non, (à l'exception des bières), notamment à base de vins, sirops et jus de fruits. Vins. Extraits ou essences alcooliques. Articles pour fumeurs non en métaux précieux. Briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux. Etuis à briquets non en métaux précieux. Allumettes ; boîtes à allumettes non en métaux précieux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.