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Marques déposées par monsieur Combe Robert
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Domaine des Paons
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des Paons
M. Combe Robert

Numéro de dépôt :
4106561
Date de dépôt :
21/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/07/2024
Domaine des Paons de Combe Robert

Présentation de la marque Domaine des Paons

Déposée le 21 juillet 2014 par monsieur Combe Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine des Paons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est monsieur Combe Robert domicilié(e) 1099 Chemin du Rastelet - 84820 - VISAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Combe Robert domicilié(e) 1099 Chemin du Rastelet - 84820 - VISAN - France.

La marque Domaine des Paons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Paons est expirée depuis le 21 juillet 2024.


M. Combe Robert - 1099 Chemin du Rastelet - 84820 - VISAN - France


M. Combe Robert - 1099 Chemin du Rastelet - 84820 - VISAN - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement avec modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des vins et des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays spiritueux ; vins d'appellation d'origine.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.