Marque expirée - Marque en non vigueur

SEXE SOLUTION
COMBE Jean Marie

Numéro de dépôt :
3668030
Date de dépôt :
30/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2019
SEXE SOLUTION de COMBE Jean Marie

Présentation de la marque SEXE SOLUTION

Déposée le 30 juillet 2009 par COMBE Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEXE SOLUTION »

Le déposant est COMBE Jean Marie domicilié(e) 5 rue Des Petits Prés - 63730 - MIREFLEURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMBE Jean Marie domicilié(e) 5 rue Des Petits Prés - 63730 - MIREFLEURS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEXE SOLUTION est expirée depuis le 30 juillet 2019.

COMBE Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes : CAPTIFIN , JMC Nutrition , SPEED BURNER , Spood , ARBOSIS


COMBE Jean Marie - 5 rue Des Petits Prés - 63730 - MIREFLEURS - France


COMBE Jean Marie - 5 rue Des Petits Prés - 63730 - MIREFLEURS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Substance diététiques à usage médical, notamment complément alimentaire pour le troisième âge, produits à base dherbes médicinales. ; Produits diététiques, compléments alimentaires à base dextraits de plantes, de vitamines de minéraux, de protéines, dacides aminés, et de glucides.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.