Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TIERCE DES NOMS PRENOMS
Combe Jean Jacques

Numéro de dépôt :
1414248
Date de dépôt :
18/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/1997
LE TIERCE DES NOMS PRENOMS de Combe Jean Jacques

Présentation de la marque LE TIERCE DES NOMS PRENOMS

Déposée le 18 juin 1987 par Combe Jean Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TIERCE DES NOMS PRENOMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Combe Jean Jacques, domicilié(e) Le Peuil, CorrenÇon en Vercors, 38250 VILLARD DE LANS. - France.

La marque LE TIERCE DES NOMS PRENOMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TIERCE DES NOMS PRENOMS est expirée depuis le 18 juin 1997.

Combe Jean Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LE SAINT LA SAINTE DE L' ANNEE , VOYAGES POUR SAINTS ET SAINTES , LE LOTO DU CALENDRIER DES SAINTES ET DES SAINTS , LE QUARTE DES SAINTES ET DES SAINTS , LE COUPLE DES NOMS PRENOMS , LE TRIPLE DES NOMS PRENOMS , LE TRIPLE DU CALENDRIER DES SAINTES ET DES SAINTS , WEEK END DES SAINTS ET DES SAINTES , LES RENDEZ VOUS DES SAINTES ET DES SAINTS , LE TIERCE DU CALENDRIER


Combe Jean Jacques - Le Peuil, CorrenÇon en Vercors, 38250 VILLARD DE LANS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Logiciels bases de données, télématiques informatiques, films disques, vidéodisques, vidéocassettes bandes magnétiques enregistrées, support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours de (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques;distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Papier carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel de pour les artistes pinceaux;machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Jeux, jouets;articles de gymnastiques et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Education et divertissement, institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livre.Dressage d'animaux.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Divertissement, spectacles.Production de films.Agence pour artistes.Location de films d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Distribution de journaux.Organisation de concours en matière de d'éducation ou de divertissement. Jeux Télématiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.