Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COUPLE DU CALENDRIER DES SAINTES ET DES SAINTS
Combe Jean Jacques

Numéro de dépôt :
1735299
Date de dépôt :
02/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/1997

Présentation de la marque LE COUPLE DU CALENDRIER DES SAINTES ET DES SAINTS

Déposée le 2 juin 1987 par Combe Jean Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE COUPLE DU CALENDRIER DES SAINTES ET DES SAINTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Combe Jean Jacques, domicilié(e) le Peuil, CorrenÇon en Vercors, 38250 Villard de Lans - France.

La marque LE COUPLE DU CALENDRIER DES SAINTES ET DES SAINTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COUPLE DU CALENDRIER DES SAINTES ET DES SAINTS est expirée depuis le 2 juin 1997.

Combe Jean Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LE SAINT LA SAINTE DE L' ANNEE , VOYAGES POUR SAINTS ET SAINTES , LE LOTO DU CALENDRIER DES SAINTES ET DES SAINTS , LE QUARTE DES SAINTES ET DES SAINTS , LE COUPLE DES NOMS PRENOMS , LE TRIPLE DES NOMS PRENOMS , LE TRIPLE DU CALENDRIER DES SAINTES ET DES SAINTS , WEEK END DES SAINTS ET DES SAINTES , LES RENDEZ VOUS DES SAINTES ET DES SAINTS , LE TIERCE DU CALENDRIER


Combe Jean Jacques - le Peuil, CorrenÇon en Vercors, 38250 Villard de Lans - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Logiciels, films disques, vidéodisques, vidéocassettes bandes magnétiques enregistrées, support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques Appareils et instruments scientifique, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours de (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques;distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Papier carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel de pour les artistes pinceaux;machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Jeux, jouets;articles de gymnastiques et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Education et divertissement, institution d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnement de journaux.Prêts de livre.Dressage d'animaux.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Divertissement, spectacles.Production de films.Agence pour artistes.Location de films d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distributionde journaux.Organisation de concours en matière de d'éducation ou de divertissement. Jeux Télématiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.