Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBE
Mr COMBE Jack
Mme COMBE Karine

Numéro de dépôt :
3281412
Date de dépôt :
17/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2014
COMBE de COMBE Jack

Présentation de la marque COMBE

Déposée le 17 mars 2004 par monsieur COMBE Jack et madame COMBE Karine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Les déposants sont monsieur COMBE Jack domicilié(e) 29 Chemin du Fesc,30340 MONS - 30340 - France et madame COMBE Karine domicilié(e) 29 Chemin du Fesc,30340 MONS - 30340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr COMBE Jack domicilié(e) 29 Chemin du Fesc,30340 MONS - 30340 - France.

La marque COMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBE est expirée depuis le 17 mars 2014.


Mr COMBE Jack - 29 Chemin du Fesc,30340 MONS - 30340 - France

Mme COMBE Karine - 29 Chemin du Fesc,30340 MONS - 30340 - France - SIREN 3


Mr COMBE Jack - 29 Chemin du Fesc,30340 MONS - 30340 - France


Inscription le 21 mars 2005 - Concession de licence n°409481 - Publication au BOPI 2005-03-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

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