Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RUCHE ENCHANTEE
COMBE Christian

Numéro de dépôt :
1711189
Date de dépôt :
11/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2001
LA RUCHE ENCHANTEE de COMBE Christian

Présentation de la marque LA RUCHE ENCHANTEE

Déposée le 11 décembre 1991 par COMBE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA RUCHE ENCHANTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMBE Christian, domicilié(e) 226 rue des néfliers, 77720 SAINT-OUEN-EN-BRIE - France.

La marque LA RUCHE ENCHANTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RUCHE ENCHANTEE est expirée depuis le 11 décembre 2001.

COMBE Christian a également déposé les autres marques suivantes : AU PAYS DU MIEL D'OR


COMBE Christian - 226 rue des néfliers, 77720 SAINT-OUEN-EN-BRIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

MIEL