Déposée le 24 mai 2000 par COMBAZ Jean Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « COMBAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-27 du 7 juillet 2000.
Le déposant est COMBAZ Jean Michel domicilié(e) 217 chemin de Cazard - 73190 - CHALLES LES EAUX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) 10 rue d'Arménie EUROPOLE BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France.
La marque COMBAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMBAZ est expirée depuis le 24 mai 2020.
COMBAZ Jean Michel - 217 chemin de Cazard - 73190 - CHALLES LES EAUX - France
Cabinet HECKE - 10 rue d'Arménie EUROPOLE BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-44
Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2010 n°2441276 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-26
Inscription le 15 mars 2016 - Concession de licence n°664883 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Produits alimentaires, à savoir café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pâtisseries et confiseries, biscuits, gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, petits fours, petits pains, petits-beurres, brioches, crackers, poudings, pains d'épices, crèmes glacées, crèmes fouettées, crèmes anglaises, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments, à l'exception des sauces à salade), ketchup (sauces), épices, glaces à rafraîchir, sandwich, muesli, céréales séchées, boissons à base de café, de cacao, thé, cacao.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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