Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBAT
COMBAT ENGINEERING LIMITED

Numéro de dépôt :
1093726
Date de dépôt :
30/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COMBAT

Déposée le 30 octobre 1978 par COMBAT ENGINEERING LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMBAT ENGINEERING LIMITED, domicilié(e) Oxford Street, Bilston, Staffs., Grande Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Denise RABIER. - France.

La marque COMBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COMBAT est expirée depuis le 30 octobre 1988.


COMBAT ENGINEERING LIMITED - Oxford Street, Bilston, Staffs., Grande Bretagne. - Royaume-Uni


Mme Denise RABIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046

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