Déposée le 20 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMBASTEL CREATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ART'home »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMBASTEL CREATION domicilié(e) 16 RUE CLEMENT ADER, ZA PONROY,94420 LE PLESSIS-TREVISE - 94420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 200 337 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMBASTEL CREATION domicilié(e) 16 RUE CLEMENT ADER, ZA PONROY,94420 LE PLESSIS-TREVISE - 94420 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART'home est expirée depuis le 20 mars 2016.
COMBASTEL CREATION SARL - 16 RUE CLEMENT ADER, ZA PONROY,94420 LE PLESSIS-TREVISE - 94420 - France - SIREN 968200337
COMBASTEL CREATION - 16 RUE CLEMENT ADER, ZA PONROY,94420 LE PLESSIS-TREVISE - 94420 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17
Matériel pour les artistes ; affiches ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; Glaces (miroirs) ; cadres.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ART'home"
