LES SANS PATTES
Présentation de la marque LES SANS PATTES
Déposée le 27 janvier 2016 par monsieur COMBAS ROBERT et monsieur MANCIONE LUCAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES SANS PATTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES SANS PATTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SANS PATTES arrivera à expiration en date du 27 janvier 2026.
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25