Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIGURATION LIBRE
COMBAS Robert, artiste plasticien (no Maison des Artistes C 110969)

Numéro de dépôt :
3116570
Date de dépôt :
08/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2011

Présentation de la marque FIGURATION LIBRE

Déposée le 8 août 2001 par COMBAS Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIGURATION LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est COMBAS Robert, artiste plasticien (no Maison des Artistes C 110969), domicilié(e) 22ter, rue Ledion, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert COMBAS - France.

La marque FIGURATION LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIGURATION LIBRE est expirée depuis le 8 août 2011.

COMBAS Robert a également déposé les autres marques suivantes : LES SANS PATTES


COMBAS Robert, artiste plasticien (no Maison des Artistes C 110969) - 22ter, rue Ledion, 75014 PARIS - France


Robert COMBAS - France


Inscription le 25 novembre 2002 - Rejet partiel n°359966 - Publication au BOPI 2002-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

. Publicité, publication de textes, . Publicité radiophonique et télévisée, presse . Organisation d'expositions . Editions de livres production de films, éditions d'art

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.