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Marques déposées par madame COMBARD Delphine
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ATMOSPHERE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATMOSPHERE
Mme COMBARD Delphine

Numéro de dépôt :
4259305
Date de dépôt :
23/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/03/2026
ATMOSPHERE de COMBARD Delphine

Présentation de la marque ATMOSPHERE

Déposée le 23 mars 2016 par madame COMBARD Delphine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ATMOSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est madame COMBARD Delphine domicilié(e) 605 AVENUE de Saint Honoré, 47 - 83250 - LA LONDE-LES-MAURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SAINT ANDRE DE FIGUIERE, Mme COMBARD Delphine domicilié(e) 605 AVENUE de Saint Honoré, 47 - 83250 - LA LONDE-LES-MAURES - France.

La marque ATMOSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMOSPHERE arrivera à expiration en date du 23 mars 2026.


Mme COMBARD Delphine - 605 AVENUE de Saint Honoré, 47 - 83250 - LA LONDE-LES-MAURES - France


SARL SAINT ANDRE DE FIGUIERE, Mme COMBARD Delphine - 605 AVENUE de Saint Honoré, 47 - 83250 - LA LONDE-LES-MAURES - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 28 juin 2016 - Retrait partiel n°672768 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-28

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.