Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUBLICARTE
COMBALUZIER Pierre

Numéro de dépôt :
1420996
Date de dépôt :
08/12/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/1996

Présentation de la marque PUBLICARTE

Déposée le 8 décembre 1986 par COMBALUZIER Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PUBLICARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMBALUZIER Pierre, domicilié(e) Lieu dit Boyère 336 (16) avenue St Basile, 06250 MOUGINS HARVEY Craig S.,2595, route des Serres, 06570 SAINT PAUL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque PUBLICARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

COMBALUZIER Pierre a également déposé les autres marques suivantes : TELEMEDIACARTE , ELECTROMEDIA , MEMOPICTO-CARTE


COMBALUZIER Pierre - Lieu dit Boyère 336 (16) avenue St Basile, 06250 MOUGINS HARVEY Craig S.,2595, route des Serres, 06570 SAINT PAUL. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Inscription - Transmission de propriété n°35648 - Publication au BOPI 1988-02

Installations électriques pour le calcul et la fourniture de données et de renseignements statistiques, ainsi que pour la surveillance, la vérification et la commande à distance d'opération industrielle, programme de traitement de l'information sur calculateur.Contrôle à distance de la valadité des cartes de paiement.Lecteur de carte à mémoire, téléphone à carte à mémoire.Microordinateur de poche de données téléchargées sur une carte à mémoire.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux, et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie).Carte bancaire, carte accréditive, carte de retrait, carte de certification de chèques, carte de paiement, carte de crédit.Publicité et affaires. Communication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.