EHVA EQUIPE A HAUTE VALEUR AJOUTEE
Présentation de la marque EHVA EQUIPE A HAUTE VALEUR AJOUTEE
Déposée le 25 mai 2011 par COMBALBERT Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EHVA EQUIPE A HAUTE VALEUR AJOUTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EHVA EQUIPE A HAUTE VALEUR AJOUTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EHVA EQUIPE A HAUTE VALEUR AJOUTEE est expirée depuis le 25 mai 2021.
COMBALBERT Laurent a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Inscription le 21 septembre 2011 - Retrait partiel n°558522 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21
Inscription le 17 décembre 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°742330 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-17