Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Antiquaire de QUINSAC
COMBALBERT Jean-Louis

Numéro de dépôt :
3898973
Date de dépôt :
21/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
21/02/2022
L\'Antiquaire de QUINSAC de COMBALBERT Jean-Louis

Présentation de la marque L'Antiquaire de QUINSAC

Déposée le 21 février 2012 par la société COMBALBERT Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « L'Antiquaire de QUINSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la société COMBALBERT Jean-Louis domicilié(e) Domaine de Beauregard, 172 Chaurron - 33360 - QUINSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 833 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMBALBERT Jean-Louis domicilié(e) Domaine de Beauregard, 172 Chaurron - 33360 - QUINSAC - France.

La marque L'Antiquaire de QUINSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Antiquaire de QUINSAC est expirée depuis le 21 février 2022.

COMBALBERT Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : L'ANTIQUAIRE DE QUINSAC


COMBALBERT Jean-Louis - Domaine de Beauregard, 172 Chaurron - 33360 - QUINSAC - France - SIREN 383833704


COMBALBERT Jean-Louis - Domaine de Beauregard, 172 Chaurron - 33360 - QUINSAC - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

– vitraux ; portes non métalliques de maison ;

– meubles. – portes de meubles.

– service de vente en gros et ou au détail de meubles, portes, boiseries, vitrail vendu par un antiquaire.