Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOTEL NICEA
Numéro de dépôt :
1504348
Date de dépôt :
14/12/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/1998
Présentation de la marque HOTEL NICEA
Déposée le 14 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMAZO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOTEL NICEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HOTEL NICEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL NICEA est expirée depuis le 14 décembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22