Déposée le 10 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) COMAU SYSTEMES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AXERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMAU SYSTEMES FRANCE domicilié(e) ZA TRAPPES ELANCOURT, 5-7, rue Albert Einstein,78190 TRAPPES (dossier no 2285941) - 78190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 705 009 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2285941) - 75008 - France.
La marque AXERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AXERA est expirée depuis le 10 mai 2015.
COMAU SYSTEMES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ASSYFLEX
COMAU SYSTEMES FRANCE Société Anonyme - ZA TRAPPES ELANCOURT, 5-7, rue Albert Einstein,78190 TRAPPES (dossier no 2285941) - 78190 - France - SIREN 328705009
CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2285941) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-23
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2005 n°2285941 - Publication au BOPI 2005-04-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45
Renouvellement sans limitation n°2047703 - Publication au BOPI 1995-22
Inscription le 3 mai 2004 - Changement de dénomination n°391608 - Publication au BOPI 2004-05-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41
Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°356283 - Publication au BOPI 2002-10-07
Machines et machines-outils automatisées et/ou informatisées; engins de manipulation de trois axes ou plus, asservis de manière continue ou point par point, programmable par apprentissage et/ou par langage symbolique, destinés à être utilisés dans les domaines d'application de l'assemblage, de la manutention, de la peinture, du soudage, de la dépose de produits, de l'enseignement et des transports.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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