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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMAU FRANCE
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ARTCI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTCI
COMAU FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3186154
Date de dépôt :
30/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2022
ARTCI de COMAU FRANCE

Présentation de la marque ARTCI

Déposée le 30 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMAU FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMAU FRANCE domicilié(e) ZA TRAPPES ELANCOURT, 5-7 rue Albert Einstein - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 705 009 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque ARTCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTCI est expirée depuis le 30 septembre 2022.

COMAU FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HURON , RETRA , URANE


COMAU FRANCE, Société par actions simplifiée - ZA TRAPPES ELANCOURT, 5-7 rue Albert Einstein - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 328705009


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Inscription le 3 mai 2004 - Changement de dénomination n°391608 - Publication au BOPI 2004-05-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Renouvellement sans limitation le 16 août 2012 n°2507171 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-16

Logiciel de réglage du fonctionnement d'un robot, logiciel de correction d'une machine-outil programmée.