Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAICH'DINE
SARL COMATEC

Numéro de dépôt :
92443718
Date de dépôt :
12/11/1992
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
12/11/2002

Présentation de la marque FRAICH'DINE

Déposée le 12 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « FRAICH'DINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMATEC domicilié(e) RUE CHAPTAL ZC SALVAZA, 11000 CARCASSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR FAU JEAN MARC GERANT SARL COMATEC - France.

La marque FRAICH'DINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443718.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAICH'DINE est expirée depuis le 12 novembre 2002.

COMATEC a également déposé les autres marques suivantes : SNACK BOOK , BIOGLASS , ALTERNATIV ECO , BOKOBOX , SNACK IN STONE , ECOREST , AROMA TO GO , BOKOCLIP , BOUTIKBYCOMATEC , ZENIA BAG


SARL COMATEC - RUE CHAPTAL ZC SALVAZA, 11000 CARCASSONNE - France


MR FAU JEAN MARC GERANT SARL COMATEC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Emballages cartonnés isothermiques; conditionnement isothermique pour transport de repas Ustensiles de cuisine en plastique; emballages et conditionnement plastique

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.