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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMATEC
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COMATEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMATEC
COMATEC, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
96639401
Date de dépôt :
21/08/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/2026

Présentation de la marque COMATEC

Déposée le 21 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMATEC domicilié(e) BOULEVARD FRANÇOIS XAVIER FAFFEUR, ZONE INDUSTRIELLE LANOLLIER - 11000 - CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 551 850 324 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme angelier myriam domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque COMATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639401.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMATEC arrivera à expiration en date du 21 août 2026.

COMATEC a également déposé les autres marques suivantes : SNACK BOOK , BIOGLASS , ALTERNATIV ECO , BOKOBOX , SNACK IN STONE , ECOREST , AROMA TO GO , BOKOCLIP , BOUTIKBYCOMATEC , ZENIA BAG


COMATEC, Société par actions simplifiée à associé unique - BOULEVARD FRANÇOIS XAVIER FAFFEUR, ZONE INDUSTRIELLE LANOLLIER - 11000 - CARCASSONNE - France - SIREN 551850324


Mme angelier myriam - 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE-6E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 2006 n°2312602 - Publication au BOPI 2006-04-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Inscription le 4 juillet 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°673209 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-04

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2016 n°2617317 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-02

Boîte en carton Serviette de table en papier Nappes en papier Emballage pour bouteilles en papier et en carton Vaisselle non en métaux précieux Ustensile de cuisine non en métaux précieux Assiettes non en métaux précieux Verres (récipients) non en métaux précieux, récipients à boire Plats non en métaux précieux Plateaux à usage domestique non en métaux précieux Plateaux à usage domestique en carton Plateaux repas alvéolés jetables en plastique thermoformés ou injectés Nécessaire pour pique-nique (vaisselles), gourdes Glacières portatives non électriques Bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes Boîtes isolantes, boîte isothermes.Services d'ingénieurs (expertise), service de stylisme (esthétique industrielle) service de dessinateurs pour emballage, service de dessinateurs d'art graphique

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.