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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMATEC
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BIOGLASS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOGLASS
COMATEC SARL

Numéro de dépôt :
3422909
Date de dépôt :
12/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/04/2016
BIOGLASS de COMATEC

Présentation de la marque BIOGLASS

Déposée le 12 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BIOGLASS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMATEC domicilié(e) Boulevard Henri Bouffet,11000 CARCASSONNE - 11000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 551 850 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Myriam ANGELIER avocat domicilié(e) 53 rue grignan,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOGLASS est expirée depuis le 12 avril 2016.

COMATEC a également déposé les autres marques suivantes : SNACK BOOK , ALTERNATIV ECO , BOKOBOX , SNACK IN STONE , ECOREST , AROMA TO GO , BOKOCLIP , BOUTIKBYCOMATEC , ZENIA BAG , BIODINE


COMATEC SARL - Boulevard Henri Bouffet,11000 CARCASSONNE - 11000 - France - SIREN 551850324


Myriam ANGELIER avocat - 53 rue grignan,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Boîtes en carton, serviette de table en papier, emballage pour bouteilles en papier et en carton ; plateau à usage domestique en carton, Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verres (récipient) non en métaux précieux, récipients à boire non en métaux précieux, plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; plateaux jetables en plastiques thermoformé ou injecté, bouteilles isolantes, boîtes isolantes, boîtes isothermes, gourdes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.