Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAIORA PERLÉ
COMAT COMPAGNIE AGRICOLE DE TAHITI Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3305662
Date de dépôt :
28/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2014
VAIORA PERLÉ de COMAT COMPAGNIE AGRICOLE DE TAHITI

Présentation de la marque VAIORA PERLÉ

Déposée le 28 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) COMAT COMPAGNIE AGRICOLE DE TAHITI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAIORA PERLÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMAT COMPAGNIE AGRICOLE DE TAHITI domicilié(e) A rue PK 4,5, TAHITI,98701 ARUE,POLYNÉSIE FRANÇAISE - 98701 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque VAIORA PERLÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAIORA PERLÉ est expirée depuis le 28 juillet 2014.

COMAT COMPAGNIE AGRICOLE DE TAHITI a également déposé les autres marques suivantes : FRUIT'Y LAIT , JELLO


COMAT COMPAGNIE AGRICOLE DE TAHITI Société Anonyme - A rue PK 4,5, TAHITI,98701 ARUE,POLYNÉSIE FRANÇAISE - 98701 - France


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Inscription le 5 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559302 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05

Lait et produits laitiers. Glaces comestibles, glace à rafraîchir. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.