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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMASEC
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XRT
Marque expirée - Marque en non vigueur

XRT
COMASEC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3658798
Date de dépôt :
19/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2019
XRT de COMASEC

Présentation de la marque XRT

Déposée le 19 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMASEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XRT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMASEC domicilié(e) 5 Allée des Bas Tilliers - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 111 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF IP domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XRT est expirée depuis le 19 juin 2019.

COMASEC a également déposé les autres marques suivantes : UN GANT DE REVE QUE LA MAIN PEUT ATTEINDRE , CARBOROC , PRESTI , POIDS PLUME , KLINAIR , PARUVIR , FUTURIT , BIO-CELL , OPTIROC , THERMOROC


COMASEC, Société par actions simplifiée - 5 Allée des Bas Tilliers - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 582111571


NOVAGRAAF IP - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

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