Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAR UV IR
Numéro de dépôt :
1028877
Date de dépôt :
30/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PAR UV IR
Déposée le 30 septembre 1977 par COMASEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAR UV IR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAR UV IR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1028877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PAR UV IR est expirée depuis le 30 septembre 1987.
COMASEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-018