Déposée le 9 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMASEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MULTIPOST »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMASEC domicilié(e) 5 Allée des Bas Tilliers - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 111 571 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF IP domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMASEC, Société par actions simplifiée - 5 Allée des Bas Tilliers - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 582111571
NOVAGRAAF IP - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Demande de renouvellement le 13 mai 2009 n°2407292 - Publication au BOPI 2009-05-13
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 1999 n°2156627 - Publication au BOPI 1999-11-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2009 n°2411709 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-29
Inscription le 31 août 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°505190 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31
Gants isolants de protection ayant un support de toile ou de jersey de coton revêtu de polyvinyle de chlorure ou de matière semblable, gants à usages ménagers et industriels
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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