Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MILHEURES
Numéro de dépôt :
1660946
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2000
Présentation de la marque MILHEURES
Déposée le 13 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) COMASEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MILHEURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MILHEURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILHEURES est expirée depuis le 13 juin 2000.
COMASEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42