Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILHEURES
COMASEC S.A.

Numéro de dépôt :
1660946
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2000

Présentation de la marque MILHEURES

Déposée le 13 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) COMASEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MILHEURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMASEC domicilié(e) 10 rue Montcalm, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque MILHEURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILHEURES est expirée depuis le 13 juin 2000.

COMASEC a également déposé les autres marques suivantes : UN GANT DE REVE QUE LA MAIN PEUT ATTEINDRE , CARBOROC , PRESTI , POIDS PLUME , KLINAIR , PARUVIR , FUTURIT , BIO-CELL , OPTIROC , THERMOROC


COMASEC S.A. - 10 rue Montcalm, 75018 PARIS - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

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