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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMASEC
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MICROBEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICROBEL
COMASEC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93482818
Date de dépôt :
08/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2013

Présentation de la marque MICROBEL

Déposée le 8 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMASEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMASEC domicilié(e) 5 allée des Bas Tilliers,92230 GENNEVILLIERS,FRANCE (dossier no 2247662) - 92230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 111 571 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2247662) - 75008 - France.

La marque MICROBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICROBEL est expirée depuis le 8 août 2013.

COMASEC a également déposé les autres marques suivantes : UN GANT DE REVE QUE LA MAIN PEUT ATTEINDRE , CARBOROC , PRESTI , POIDS PLUME , KLINAIR , PARUVIR , FUTURIT , BIO-CELL , OPTIROC , THERMOROC


COMASEC, Société par Actions Simplifiée - 5 allée des Bas Tilliers,92230 GENNEVILLIERS,FRANCE (dossier no 2247662) - 92230 - France - SIREN 582111571


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2247662) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Inscription le 13 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238573 - Publication au BOPI 1997-06-13

Renouvellement sans limitation le 8 août 2003 n°2247662 - Publication au BOPI 2003-08-08

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

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