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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMASEC
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMASEC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1222381
Date de dépôt :
21/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2022
Marque figurative de COMASEC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 décembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMASEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMASEC domicilié(e) 5 Allée des Bas Tilliers - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 111 571 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222381.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 21 décembre 2022.

COMASEC a également déposé les autres marques suivantes : UN GANT DE REVE QUE LA MAIN PEUT ATTEINDRE , CARBOROC , PRESTI , POIDS PLUME , KLINAIR , PARUVIR , FUTURIT , BIO-CELL , OPTIROC , THERMOROC


COMASEC, Société par actions simplifiée - 5 Allée des Bas Tilliers - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 582111571


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2002 n°2231077 - Publication au BOPI 2002-11-13

Renouvellement sans limitation n°2012667 - Publication au BOPI 1993-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2012 n°2509613 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs. Dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, vêtements de protection contre les accidents, gants pour la protection contre les accidents, ou les rayons X, lunettes (y compris lunettes de protection), masques de protection, casques de protection, écrans pour la protection du visage des ouvriers.