Présentation de la marque L'EXCELLENCE PROTEGE VOS MAINS
Déposée le 22 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMASEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'EXCELLENCE PROTEGE VOS MAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-48 du 26 novembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMASEC domicilié(e) 5 Allée des Bas Tilliers,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 111 571 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA domicilié(e) 18 Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX - 92659 - France.
La marque L'EXCELLENCE PROTEGE VOS MAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMASEC société par actions simplifiée - 5 Allée des Bas Tilliers,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France - SIREN 582111571
BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA - 18 Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX - 92659 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
Gants de protection. Publications, catalogues, prospectus, imprimés et plus généralement produits de l'imprimerie, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique, papier d'emballage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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