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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMASEC
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COMASEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMASEC
COMASEC, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1666831
Date de dépôt :
23/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2020

Présentation de la marque COMASEC

Déposée le 23 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) COMASEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMASEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMASEC domicilié(e) 5 Allée des Bas Tilliers - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 111 571 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF IP domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET cedex - France.

La marque COMASEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMASEC est expirée depuis le 23 mars 2020.

COMASEC a également déposé les autres marques suivantes : UN GANT DE REVE QUE LA MAIN PEUT ATTEINDRE , CARBOROC , PRESTI , POIDS PLUME , KLINAIR , PARUVIR , FUTURIT , BIO-CELL , OPTIROC , THERMOROC


COMASEC, Société anonyme - 5 Allée des Bas Tilliers - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 582111571


NOVAGRAAF IP - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET cedex - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 2000 n°2166076 - Publication au BOPI 2000-02-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Inscription le 13 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238573 - Publication au BOPI 1997-06-13

Inscription le 5 novembre 2003 - Gage constitué n°380969 - Publication au BOPI 2003-11-05

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2009 n°2425563 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-16

Inscription le 17 octobre 2011 - Gage radié n°560046 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-17

Appareils et instruments scientifiques, de secours, appareils et instruments respiratoires, gants de protection, lunettes de protection, lunetterie, audio-filtres, masques respiratoires, appareils respiratoires filtrants, filtres pour masques respiratoires, vêtements de protection, tous ces produits n'étant pas à usage médical