Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMANIT
Société Anonyme COMASEC, ayant son siège social : 10, rue Montcalm à 75018 PARIS.

Numéro de dépôt :
1266212
Date de dépôt :
22/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/1994

Présentation de la marque COMANIT

Déposée le 22 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) COMASEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMANIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMASEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque COMANIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMANIT est expirée depuis le 22 mars 1994.

COMASEC a également déposé les autres marques suivantes : UN GANT DE REVE QUE LA MAIN PEUT ATTEINDRE , CARBOROC , PRESTI , POIDS PLUME , KLINAIR , PARUVIR , FUTURIT , BIO-CELL , OPTIROC , THERMOROC


Société Anonyme COMASEC, ayant son siège social : 10, rue Montcalm à 75018 PARIS. - France


Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs. Dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, vêtements de protection contre les accidents, gants pour la protection contre les accidents, ou les rayons X, lunettes (y compris lunettes de protection), masques de protection, casques de protection, écrans pour la protection du visage des ouvriers.