Déposée le 5 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) COMASEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMASEC domicilié(e) 6/10 QUAI DE SEINE, 93200 SAINT DENIS (dossier no 2091314) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 111 571 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2091314) - France.
La marque COMANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMASEC (Société Anonyme) - 6/10 QUAI DE SEINE, 93200 SAINT DENIS (dossier no 2091314) - France - SIREN 582111571
BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2091314) - France
Renouvellement sans limitation le 3 juin 1997 n°2091314 - Publication au BOPI 1997-06-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46
Inscription le 9 juin 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°238361 - Publication au BOPI 1997-06-09
Inscription le 20 mai 1997 - Changement d'adresse n°237699 - Publication au BOPI 1997-05-20
Gants isolants de protection et gants de protection contre les accidents.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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