Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMASE
Numéro de dépôt :
1147002
Date de dépôt :
19/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque COMASE
Déposée le 19 août 1980 par la Société Anonyme (SA) COMASE38 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°5634 - Publication au BOPI 1981-04