Déposée le 15 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) COMAREG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BELFORT sept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMAREG domicilié(e) 27 rue Maurice Flandin, 69003 LYON (dossier no 2079746) - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 502 376 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMAREG S.A. Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2079746) - France.
La marque BELFORT sept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMAREG S.A. - 27 rue Maurice Flandin, 69003 LYON (dossier no 2079746) - France - SIREN 068502376
COMAREG S.A. Direction Juridique - (dossier no 2079746) - France
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 1996 n°2079746 - Publication au BOPI 1996-11-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24
Inscription le 22 avril 1991 - Transmission de propriété n°52913 - Publication au BOPI 1991-04-22
Imprimés, journaux ou périodiques, livres.Publicité et affaires, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseil, informations ou renseignements d'affaires.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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