Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANNECY sept
COMAREG S.A.

Numéro de dépôt :
1388791
Date de dépôt :
15/12/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2006

Présentation de la marque ANNECY sept

Déposée le 15 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) COMAREG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANNECY sept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMAREG domicilié(e) 27 rue Maurice Flandin, 69003 LYON (dossier no 2079738) - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 502 376 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMAREG S.A. Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2079738) - France.

La marque ANNECY sept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANNECY sept est expirée depuis le 15 décembre 2006.

COMAREG a également déposé les autres marques suivantes : COMAREG PICARDIE , MACON No 1 ANNONCES , MILLEPERTUIS , LE 06 , LE 84 PORTES DE PROVENCE , NOUVELLES DE LA VALLEE DE L'ONDAINE , NOUVELLES DE RILLIEUX ET DE LA COTIERE , PAL PETITES ANNONCES DU LAC , PAS PETITES ANNONCES SAVOYARDES , CANAL 54


COMAREG S.A. - 27 rue Maurice Flandin, 69003 LYON (dossier no 2079738) - France - SIREN 068502376


COMAREG S.A. Direction Juridique - (dossier no 2079738) - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 1996 n°2079738 - Publication au BOPI 1996-11-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Inscription le 22 avril 1991 - Transmission de propriété n°52913 - Publication au BOPI 1991-04-22

Imprimés, journaux ou périodiques, livres.Publicité et affaires, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseil, informations ou renseignements d'affaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).