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Marques déposées par COMAR Stanislas
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so nice
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

so nice
COMAR Stanislas

Numéro de dépôt :
3743579
Date de dépôt :
04/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/06/2020
so nice de COMAR Stanislas

Présentation de la marque so nice

Déposée le 4 juin 2010 par COMAR Stanislas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « so nice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est COMAR Stanislas domicilié(e) 56 Avenue Paul Ravoux - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMAR Stanislas domicilié(e) 56 Avenue Paul Ravoux - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France.

La marque so nice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque so nice est expirée depuis le 4 juin 2020.

COMAR Stanislas a également déposé les autres marques suivantes : Staco Food Development


COMAR Stanislas - 56 Avenue Paul Ravoux - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France


COMAR Stanislas - 56 Avenue Paul Ravoux - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 5 janvier 2011 - Retrait partiel n°538826 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits (à l'exception des olives), olives bénéficiant de l'AOP « olive de Nice » et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles bénéficiant de l'AOP « huile d'olive de Nice » ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés à l'exception des olives ; animaux vivants ; fruits (à l'exception des olives) et légumes frais ; olives fraîches bénéficiant de l'AOP « olive de Nice » ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.