PAVÉ MALOUIN
Présentation de la marque PAVÉ MALOUIN
Déposée le 24 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMAPECHE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « PAVÉ MALOUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAVÉ MALOUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVÉ MALOUIN est expirée depuis le 24 avril 2012.
COMAPECHE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22