Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVÉ MALOUIN
COMAPECHE DISTRIBUTION S.A.S.

Numéro de dépôt :
3161157
Date de dépôt :
24/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
24/04/2012
PAVÉ MALOUIN de COMAPECHE DISTRIBUTION

Présentation de la marque PAVÉ MALOUIN

Déposée le 24 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMAPECHE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « PAVÉ MALOUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMAPECHE DISTRIBUTION domicilié(e) 6, boulevard de la République,35400 SAINT-MALO CEDEX - 35400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 897 280 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET Denis LE GUEN domicilié(e) 5, place Newquay , BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

La marque PAVÉ MALOUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVÉ MALOUIN est expirée depuis le 24 avril 2012.

COMAPECHE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : PAVÉ DE SURIMI , STEACK DE SURIMI , CROUSTILLANTS DE SURIMI , SURISTEACK , STEACK MALOUIN , ACCRAS DE SURIMI


COMAPECHE DISTRIBUTION S.A.S. - 6, boulevard de la République,35400 SAINT-MALO CEDEX - 35400 - France - SIREN 897280269


CABINET LE GUEN & MAILLET Denis LE GUEN - 5, place Newquay , BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Poissons, préparations à base de poissons et/ou de fruits de mer ; conserves de poissons, poissons surgelés.