Déposée le 13 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) COMAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « WTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-08 du 20 février 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMAP domicilié(e) 16 avenue Paul Santy - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 304 068 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque WTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3622308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMAP, Société Anonyme - 16 avenue Paul Santy - 69008 - LYON - France - SIREN 302304068
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2018 n°2697686 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-11-07
Tuyaux métalliques ; raccords des tuyaux métalliques, raccords métalliques de câbles (non électriques) ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; raccords métalliques de tubes et tuyaux, à souder et à visser ; manchons de tuyaux métalliques ; coudes de tuyaux métalliques ; vannes métalliques ; bondes métalliques ; siphons métalliques ; clapets et conduites d'eau en métal ; clapets de tuyaux de drainage en métal ; baguettes métalliques pour le soudage.
Purgeurs automatiques pour installations de chauffage à vapeur.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; robinets, robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; chasse d'eau ; réservoirs de chasse d'eau ; robinets et mécanismes de chasse d'eau ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur ; installations pour la purification des eaux d'égout et de l'air ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; robinets de radiateurs, robinets thermostatiques ; installations d'appareils de distribution centralisée pour véhiculer un fluide ou un gaz ; planchers chauffants et/ou rafraîchissants.
Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; conduites d'eau non métalliques ; clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matière plastique.
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