Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUDOMATIC
COMAP

Numéro de dépôt :
1529696
Date de dépôt :
09/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
09/11/2007

Présentation de la marque SUDOMATIC

Déposée le 9 novembre 1987 par la société COMAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « SUDOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMAP domicilié(e) 16 avenue Paul Santy, 69008 LYON (dossier no 2100925) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 304 068 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2100925) - France.

La marque SUDOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUDOMATIC est expirée depuis le 9 novembre 2007.

COMAP a également déposé les autres marques suivantes : MANDET , LA MAITRISE DES FLUIDES DANS LE BATIMENT , COMAP , MULTISERTISSAGE , COMAP SOLUTIONS FOR EFFICIENCY , COMAP , PEXPENTA , SUDO , FIXOSAR , SUDOPRESS


COMAP - 16 avenue Paul Santy, 69008 LYON (dossier no 2100925) - France - SIREN 302304068


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2100925) - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 1997 n°2100925 - Publication au BOPI 1997-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Inscription le 24 juin 1996 - Changement d'adresse n°202826 - Publication au BOPI 1996-06-24

Des tuyauteries métalliques, des raccords pour tuyauteries, notamment des raccords soudables, des raccords de vidange, des articles de robinetterie, des installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.