Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMAP
/
SANISAFE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANISAFE
COMAP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4168355
Date de dépôt :
26/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2025
SANISAFE de COMAP

Présentation de la marque SANISAFE

Déposée par voie électronique le 26 mars 2015 par la Société Anonyme (SA) COMAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANISAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMAP domicilié(e) 16 avenue Paul Santy - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 304 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SANISAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANISAFE arrivera à expiration en date du 26 mars 2025.

COMAP a également déposé les autres marques suivantes : MANDET , LA MAITRISE DES FLUIDES DANS LE BATIMENT , COMAP , MULTISERTISSAGE , COMAP SOLUTIONS FOR EFFICIENCY , COMAP , PEXPENTA , SUDO , FIXOSAR , SUDOPRESS


COMAP, Société Anonyme - 16 avenue Paul Santy - 69008 - LYON - France - SIREN 302304068


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Métaux communs et leur alliage ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; coffres-forts ; minerais ; tubes et tuyaux métalliques ; anneaux métalliques ; coudes de tuyaux métalliques ; clapets de conduites d'eau en métal ; tuyaux d'embranchement métalliques ; produits de robinetterie en métal ;

Appareils de contrôle de chaleur ; programmateurs ; régulateurs de température pour installations de chauffage ; instruments de mesure et de contrôle ; manomètres ; indicateurs de niveau ; indicateurs de température ; dispositifs d'alarme et de sécurité destinés aux installations de plomberie sanitaires et de chauffage ; appareils de détection et d'analyse du gaz ; appareils électriques, électroniques, magnétiques destinés à lutter contre le tartre ; appareils de sécurité et de protection des réseaux de distribution d'eau sanitaires et permettant la limitation des pertes d'eau ; groupes de sécurité ; réducteurs de pression ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; robinets, robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; chasse d'eau ; réservoirs de chasse d'eau ; robinets et mécanismes de chasse d'eau ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur ; installations pour la purification des eaux d'égout et de l'air ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; robinets de radiateurs, robinets thermostatiques ; installations d'appareils de distribution centralisée pour véhiculer un fluide ou un gaz ; planchers chauffants et/ou rafraîchissants.