Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMAP
/
RCC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RCC
COMAP

Numéro de dépôt :
1218238
Date de dépôt :
08/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2002
RCC de COMAP

Présentation de la marque RCC

Déposée le 8 novembre 1982 par COMAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMAP, domicilié(e) 16 AVENUE PAUL SANTY, 69000 LYON (08) (dossier no 2011061) - France.

La marque RCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RCC est expirée depuis le 8 novembre 2002.

COMAP a également déposé les autres marques suivantes : MANDET , LA MAITRISE DES FLUIDES DANS LE BATIMENT , COMAP , MULTISERTISSAGE , COMAP SOLUTIONS FOR EFFICIENCY , COMAP , PEXPENTA , SUDO , FIXOSAR , SUDOPRESS


COMAP - 16 AVENUE PAUL SANTY, 69000 LYON (08) (dossier no 2011061) - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1992 n°2011061 - Publication au BOPI 1992-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Inscription le 5 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151244 - Publication au BOPI 1992-11-05

Tuyaux et tubes métalliques - Robinetterie de chauffage et robinetterie industrielle.Installations de chauffage, robinets de métal et raccords pour chauffage central, robinets thermostatiques. Régulation pour chauffage central, compteurs et répartiteurs de chauffage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.