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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMAP
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RACCORDS ORLEANAIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RACCORDS ORLEANAIS
COMAP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3506164
Date de dépôt :
12/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/06/2027
RACCORDS ORLEANAIS de COMAP

Présentation de la marque RACCORDS ORLEANAIS

Déposée le 12 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) COMAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « RACCORDS ORLEANAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-29 du 20 juillet 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMAP domicilié(e) 16 avenue Paul Santy - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 304 068 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque RACCORDS ORLEANAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3506164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RACCORDS ORLEANAIS arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.

COMAP a également déposé les autres marques suivantes : MANDET , LA MAITRISE DES FLUIDES DANS LE BATIMENT , COMAP , MULTISERTISSAGE , COMAP SOLUTIONS FOR EFFICIENCY , COMAP , PEXPENTA , SUDO , FIXOSAR , SUDOPRESS


COMAP, Société Anonyme - 16 avenue Paul Santy - 69008 - LYON - France - SIREN 302304068


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2017 n°2653216 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-29

Tuyaux métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; raccords métalliques de câbles (non électriques) ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; raccords métalliques de tubes et tuyaux, à souder et à visser ; manchons de tuyaux métalliques ; coudes de tuyaux métalliques ; vannes métalliques ; bondes métalliques ; siphons métalliques ; clapets et conduites d'eau en métal ; clapets de tuyaux de drainage en métal ; baguettes métalliques pour le soudage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; robinets, robinets de canalisation ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; chasse d'eau ; réservoirs d'eau ; robinets et mécanismes de chasse d'eau ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur ; installations pour la purification des eaux d'égout et de l'air ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz pour conduites d'eau, ou de gaz ; robinets de radiateurs ; robinets thermostatiques ; appareils de distribution centralisée pour véhiculer un fluide ou un gaz ; planchers chauffants et/ou rafraîchissants ; appareils de raccordement des centrales d'eau aux canalisations.