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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMAP
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PROCLIP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCLIP
COMAP Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99804124
Date de dépôt :
19/07/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2009

Présentation de la marque PROCLIP

Déposée le 19 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) COMAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROCLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMAP domicilié(e) 16 avenue Paul Santy, 69008 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 304 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque PROCLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCLIP est expirée depuis le 19 juillet 2009.

COMAP a également déposé les autres marques suivantes : MANDET , LA MAITRISE DES FLUIDES DANS LE BATIMENT , COMAP , MULTISERTISSAGE , COMAP SOLUTIONS FOR EFFICIENCY , COMAP , PEXPENTA , SUDO , FIXOSAR , SUDOPRESS


COMAP Société Anonyme - 16 avenue Paul Santy, 69008 LYON - France - SIREN 302304068


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 17 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394702 - Publication au BOPI 2004-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Détendeurs à gaz, robinets adaptateurs pour bouteilles de gaz. Tuyaux flexibles non métalliques pour le gaz.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.