Déposée le 12 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) COMAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-29 du 20 juillet 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMAP domicilié(e) 16 avenue Paul Santy - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 304 068 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3506163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMAP, Société Anonyme - 16 avenue Paul Santy - 69008 - LYON - France - SIREN 302304068
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-49
Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2017 n°2653218 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-29
Tuyaux métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; raccords métalliques de câbles (non électriques) ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; raccords métalliques de tubes et tuyaux, à souder et à visser ; manchons de tuyaux métalliques ; coudes de tuyaux métalliques ; vannes métalliques ; bondes métalliques ; siphons métalliques ; clapets et conduites d'eau en métal ; clapets de tuyaux de drainage en métal ; baguettes métalliques pour le soudage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; robinets, robinets de canalisation ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; chasse d'eau ; réservoirs d'eau ; robinets et mécanismes de chasse d'eau ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur ; installations pour la purification des eaux d'égout et de l'air ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz pour conduites d'eau, ou de gaz ; robinets de radiateurs ; robinets thermostatiques ; appareils de distribution centralisée pour véhiculer un fluide ou un gaz ; planchers chauffants et/ou rafraîchissants ; appareils de raccordement des centrales d'eau aux canalisations.
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