Déposée le 1 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) COMAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMAP domicilié(e) 16 avenue Paul Santy,69008 LYON - 69008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 304 068 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151207.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMAP Société Anonyme - 16 avenue Paul Santy,69008 LYON - 69008 - France - SIREN 302304068
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Tuyaux métalliques, raccords des tuyaux métalliques, raccords métalliques de câbles (non électriques) , colliers d'attache métalliques pour tuyaux, raccords métalliques de tubes et tuyaux, à souder et à visser, manchons de tuyaux métalliques, coudes de tuyaux métalliques, vannes métalliques, bondes métalliques, siphons métalliques, clapets et conduites d'eau en métal, clapets de tuyaux de drainage en métal, baguettes métalliques pour le soudage. Purgeurs automatiques pour installations de chauffage à vapeur. Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, robinets, robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, chasse-d'eau, réservoirs de chasse-d'eau, robinets et mécanismes de chasse-d'eau, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur, installations pour la purification des eaux d'égout et de l'air, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, robinets de radiateurs, robinets thermostatiques ; installation d'appareils de distribution centralisée pour véhiculer un fluide ou un gaz ; planchers chauffants et/ou rafraîchissants. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, conduites d'eau non métalliques, clapets de conduites d'eau, ni en métal, ni en matière plastique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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