Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TECHNOLOGIE AU SERVICE DE LA TRADITION
COMAP Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3019288
Date de dépôt :
30/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2010

Présentation de la marque LA TECHNOLOGIE AU SERVICE DE LA TRADITION

Déposée le 30 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) COMAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TECHNOLOGIE AU SERVICE DE LA TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMAP domicilié(e) 16 avenue Paul Santy, 69008 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 304 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LA TECHNOLOGIE AU SERVICE DE LA TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TECHNOLOGIE AU SERVICE DE LA TRADITION est expirée depuis le 30 mars 2010.

COMAP a également déposé les autres marques suivantes : MANDET , LA MAITRISE DES FLUIDES DANS LE BATIMENT , COMAP , MULTISERTISSAGE , COMAP SOLUTIONS FOR EFFICIENCY , COMAP , PEXPENTA , SUDO , FIXOSAR , SUDOPRESS


COMAP Société Anonyme - 16 avenue Paul Santy, 69008 LYON - France - SIREN 302304068


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Tuyaux métalliques, raccords des tuyaux métalliques, raccords métalliques de câbles (non électriques), colliers d'attache métalliques pour tuyaux, raccords à souder et à visser, manchons de tuyaux métalliques, coudes de tuyaux métalliques, vannes métalliques, bondes métalliques, siphons métalliques, clapets et conduites d'eau en métal, clapets de tuyaux de drainage en métal, baguettes métalliques pour le soudage, tampons en laine d'acier. Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, robinets, robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, chasse-d'eau, réservoirs de chasse-d'eau, robinets et mécanismes de chasse-d'eau, purgeurs automatiques, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur, installations pour la purification des eaux d'égout et de l'air, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, robinets de radiateurs, robinets thermostatiques. Tuyaux flexibles non métalliques, joints, mastics pour joints, manchons de tuyaux non métalliques, clapets en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, bourrelets et bandes d'étanchéité, rondelles en caoutchouc, raccords de tuyaux non métalliques, pâte à joints, joints pour conduites, tuyaux flexibles non métalliques, plaques d'amiante, fils à souder en matière plastique. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, conduites d'eau non métalliques, clapets de conduites d'eau, ni en métal, ni en matière plastique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.