Déposée par voie électronique le 25 juin 2018 par COMAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FLEXOSAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-29 du 20 juillet 2018.
Le déposant est COMAP domicilié(e) 16 avenue Paul Santy - 69008 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque FLEXOSAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4464112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMAP - 16 avenue Paul Santy - 69008 - LYON - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29
Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06
Conduits métalliques en tant que parties d'installations de systèmes de chauffage ; tuyaux métalliques en tant que parties d'installations de systèmes de chauffage ;
Détendeurs de pression (parties de machines), clapets de machines ;
Appareils de contrôle de chaleur ; programmateurs pour appareils de chauffage ; régulateurs de température pour installations de chauffage ; instruments de mesure et de contrôle ; manomètres ; indicateurs de niveau ; indicateurs de température ; dispositifs d'alarme et de sécurité destinés aux installations de chauffage ; groupes de sécurité ; réducteurs de pression ;
Appareils de chauffage ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils de chauffage; robinets de radiateurs, robinets thermostatiques ; planchers chauffants et/ou rafraîchissants ; tubes en tant que parties d'installations de systèmes de chauffage ;
Conduits non métalliques en tant que parties d'installations de systèmes de chauffage ; tuyaux rigides non métalliques en tant que parties d'installations de systèmes de chauffage.
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