Déposée le 22 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) COMAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FIXOSAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-32 du 12 août 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMAP domicilié(e) 16 avenue Paul Santy - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 304 068 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque FIXOSAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMAP, Société Anonyme - 16 avenue Paul Santy - 69008 - LYON - France - SIREN 302304068
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Détendeurs de pression, clapets de machines.
Appareils de contrôle de chaleur ; programmateurs pour appareils de chauffage ; régulateurs de température pour installations de chauffage ; instruments de mesure et de contrôle ; manomètres ; indicateurs de niveau ; indicateurs de température ; dispositifs d'alarme et de sécurité destinés aux installations de chauffage ; groupes de sécurité ; réducteurs de pression.
Appareils de chauffage ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils de chauffage ; robinets de radiateurs, robinets thermostatiques ; planchers chauffants et/ou rafraîchissants ; conduits, tubes et tuyaux en tant que parties d'installations de systèmes de chauffage.
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